Classification internationale des produits et services

Ce document ne contient pas la totalité des produits ou services cités dans la classification internationale. Seuls sont reproduits les intitulés des classes et le cas échéant certains exemples (imprimés en italique).

Produits

1- Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et les soudures des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l’industrie.

2- Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes.

3- Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

4- Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches.

5- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtes, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

6- Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d’autres classes ; minerais.

7- Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs.

8- Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs.

9- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs.

10- Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture.

11- Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.

12- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

13- Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice.

14- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

15- Instruments de musique.

16- Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ( à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement ( à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés.

17- Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non produits dans d’autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

18- Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries.

19- Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.

20- Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits (non compris dans d’autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

21- Ustensibles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.

22- Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes) ; matière de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

23- Fils à usage textile.

24- Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes ; couvertures de lit et de table.

25- Vêtements, chaussures, chapellerie.

26- Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

27- Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

28- Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

29- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fuits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

30- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca; sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

31- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

32- Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

33- Boissons alcooliques (à l’exception des bières).

34- Tabac ; articles pour fumer ; allumettes.

Services

35- Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Distribution de prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux pour des tiers.
Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.

36- Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertises immobilière. Gérance d’immenuble.

37- Construction ; réparation ; services d’installation.
Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d’outils et de matériel de construction, de bouteurs, d’extracteurs d’arbres.
Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).
Entretien ou nettoyage d’objets divers (blanchisserie).
Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.

38- Télécommunications.
Agences de presse et d’information.
Communications par terminaux d’ordinateurs.

39- Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.
Distribution de journaux. Distribution d’eau et d’électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d’habits. Location de réfrigérateurs.
Location de garages.
Réservations de places de voyage.

40- Traitement de matériaux.
Transformation des produits agricoles d’autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique.
Teintures de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites.
Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies.

41- Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d’animaux.
Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de lotteries.
Réservation de places de spectacles.

42 . Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d’analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques.
(Intitulé de la classe 42 à ne pas reprendre dans l’énumération des services)
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Études de projets techniques. Élaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d’un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.

43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d’hôtels. Crèches d’enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.

44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
(Intitulé de la classe 44 à ne pas reprendre dans l’énumération des services)
Assistance médicale. Maisons de convalescence. Services d’opticien. Salons de beauté. Salons de coiffure. Horticulture. Services de jardinier-paysagiste.

45. Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus.
(Intitulé de la classe 45 à ne pas reprendre dans l’énumération des services)
Agences matrimoniales. Établissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.